Visiblement, un petit rappel s'impose, je cite donc une partie de nos CGU :
Suite à plusieurs signalements me concernant sur des blogs/fb et/ou tout autre site internet, je vous prierais donc de bien vouloir ôter ce qui nous appartient immédiatement, sans quoi des poursuites judiciaires seront évidemment entamées prochainement.ARTICLE 7 PROPRIETE INTELLECTUELLE
7.1 Propriété de BEEMOOV
Les marques, logos, slogans, graphismes, photographies, animations, vidéos, logiciels et textes contenus sur la PLATEFORME sont la propriété intellectuelle exclusive de BEEMOOV et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse de BEEMOOV ou de ses partenaires, sous peine de poursuites judiciaires.
Toute représentation totale ou partielle de la PLATEFORME, par quelques procédés que ce soient, sans l'autorisation préalable expresse de BEEMOOV est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants et les articles L.713-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
La pratique de liens profonds vers une page du site internet www.cromimi.com est interdite sans accord exprès et écrit de BEEMOOV.
BEEMOOV interdit expressément :
1° L'extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d'une base de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;
2° La réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu'en soit la forme.
Les concernées se reconnaitront facilement.
Merci de votre compréhension
